Jean-Pierre Grand


De: Jean-Pierre Grand
Objet:
suppléant
au sein du Fonds pour le développement de la vie associative de l'Hérault
Groupe:
Fonds pour le développement de la vie associative de l'Hérault
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050501306(source JORF)
nomination
16 Novembre 202416/11/2024
De: Jean-Pierre GRAND
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 5 novembre 2024
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000050478488(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Jean-Pierre GRAND
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 octobre 2024
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000050363667(source JORF)
nomination
18 Octobre 202418/10/2024
De: Jean-Pierre GRAND
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 octobre 2024
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000050350940(source JORF)
nomination
16 Octobre 202416/10/2024
De: Jean-Pierre GRAND
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025
Défense
Soutien de la politique de la défense (212)
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
JORFTEXT000050302109(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Jean-Pierre GRAND
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 16 mai 2024
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000049675455(source JORF)
nomination
08 Juin 202408/06/2024
De: Jean-Pierre GRAND
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 22 janvier 2024
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000049061081(source JORF)
nomination
31 Janvier 202431/01/2024
De: Jean-Pierre GRAND
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er janvier 2024
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000048991208(source JORF)
nomination
23 Janvier 202423/01/2024
De: Jean-Pierre GRAND
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 18 octobre 2023
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000048227402(source JORF)
nomination
20 Octobre 202320/10/2023
De: Jean-Pierre Grand
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043674002(source JORF)
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jean-Pierre Grand
pour l'Hérault
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Pierre Grand
pour l'Hérault
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Pierre Grand
pour l'Hérault
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: GRAND Jean-Pierre
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jean-Pierre Grand
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032543503(source JORF)
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Grand (Jean-Pierre, Theodore)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Grand, Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Grand Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: GRAND (Jean-Pierre)
député-maire de Castelnau-le-Lez (34), second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000020480945(source JORF)
nomination
04 Avril 200904/04/2009
De: Grand (Jean-Pierre)
maire de Castelnau-le-Lez (34)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-
Confédération générale des cadres (UNECT-CGC)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000594053(source JORF)
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Grand (Jean-Pierre)
maire de Castelnau-le-Lez (34)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000375840(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Grand (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.